La réglementation
Le Contrat Qualité de L’Office
- Information préalable au voyage
- Conditions de sécurité dans le transport
- Hébergement en famille
- Hébergement collectif
- Déroulement du séjour
- Suivi qualité du voyage
- Organisation et disponibilité de l’organisateur
Réglementation du ministère de l’éducation nationale
Sorties et voyages collectifs d’élèves de collège et lycée
- Circulaire n°2013-106 du 16/07/2013 : Simplification des formalités administratives – Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés, BOEN n°29 du 18 juillet 2013
- Circulaire n° 2016-091 du 15-6-2016) : Mobilité des élèves de collège et de lycée ne Europe et dans le monde
Sorties et voyages collectifs d’élèves d’école primaire