Les textes du Ministère de l'Éducation nationale

Circulaire n° 76-260 du 20 août 1976 relative aux sorties et voyages collectifs d’élèves.
Circulaire n° 76-353 du 19 octobre 1976 relative à l’ouverture du système éducatif sur l’étranger : appariement d’établissements scolaires, échanges de classes.
Circulaire n° 79-186 du 12 juin 1979 relative aux sorties et voyages collectifs d’élèves à caractère facultatif.
Circulaires n° 81-46 et n° 81-252 du 9 juillet 1981 relatives aux autorisations collectives de sortie du territoire pour les mineurs qui effectuent en groupe des voyages scolaires à l’étranger.
Circulaires n° 86-317 du 22 octobre 1986 et n° 88-254 du 8 octobre 1988 relatives à la déconcentration de la délivrance des autorisations de sorties et voyages collectifs d’élèves.
Circulaires n° 88-147 du 21 juin 1988 relative aux échanges individuels d’élèves avec l’étranger et n° 89-243 du 21 juillet 1989 relative aux échanges individuels d’élèves avec la République Fédérale d’Allemagne.
Circulaire n° 97-176 du 18 septembre 1997 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

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